CONSEIL MUNICIPAL

10/10/2024

ORDRE DU JOUR

1)   Approbation Procès-Verbal séance du 26 août 2024

2)     Fonds Solidarité   Logement    2024 : Convention 2024 avec le Conseil Départemental.

3)   Budget 2024 : Décision modificative (Intégration des biens sans maître).

4)   Communauté de communes Terres du Haut Berry:

-  Convention de remboursement des frais de transport au Complexe sportif Cathy Melain pour la période du 04 septembre 2023 au 5 juillet 2024.

-   Convention de remboursement des frais de transport au Complexe sportif Cathy Melain pour la période du 02 septembre 2024 au 4 juillet 2025.

-  Convention pour la réalisation de prestations de services dans le cadre du fonctionnement du service assainissement collectif.

5)    Cession à titre gratuit d'une concession au cimetière destinée à recevoir un cénotaphe.

6)   Dénomination du chemin de Detry

7)   Questions diverses